Mentions légales

légal

Article 1

Direction de la publication

Le nom de domaine jrs-marine.fr est la propriété exclusive de la société JRS MARINE PRODUCTS LANDERNEAU SAS, dont les informations légales sont disponibles ci-après :

JRS MARINE PRODUCTS LANDERNEAU SAS
La Grande Palud
29800 La Forest-Landerneau
France
SIRET : 636 220 105 00010
RCS : Brest B 636 220 105
N° TVA Intracommunautaire : FR57636220105
Code APE : 2016Z
Capital social : 16 808 420,00 €
Contact : contact@jrs-marine.fr
Direction de la publication : Carole Le Gall

hébergeur

Article 2

Informations sur l'hébergeur

Le site jrs-marine.fr est hébergé par 1&1 Ionos SARL :

1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z

Création

Article 3

Création du site

Le site internet jrs-marine.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :

My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Droits

Article 4

Droits d'auteur et de reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite de la Directrice de la publication du site jrs-marine.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à JRS MARINE PRODUCTS LANDERNEAU SAS SAS (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

mise à jour

Article5

Mise à jour des mentions légales

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